InterCLE

Création

La nappe de Dijon Sud est située à cheval entre les bassins versants de l’Ouche et de la Vouge. Ces deux bassins versants sont tous deux gérés par des syndicats compétents dans la gestion des milieux aquatiques :
• Le Syndicat du bassin versant de la Vouge (SBV) regroupe 58 communes au Sud de Dijon,
• Le Syndicat du bassin versant de l’Ouche (SBO) gère les milieux aquatiques de 127 communes.
Ces deux structures de gestion sont encadrées par deux CLE (Commission Locale de l’Eau) qui ont adoptées sur leur territoire respectif un SAGE.

Devant la nécessité d’agir pour reconquérir la qualité de la nappe de manière cohérente sur les deux bassins, une structure intermédiaire entre les deux CLE, l’InterCLE, a été créée le 19 janvier 2009 spécifiquement pour la gestion de la nappe de Dijon Sud.

L’InterCLE est financée à par l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse et par les 4 collectivités suivantes :

  • La Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges ;
  • Dijon Métropole ;
  • Le Syndicat du Bassin versant de de l’Ouche (SBO) ;
  • Le Syndicat du Bassin versant de la Vouge (SBV).

Objectifs

Les objectifs de l’InterCLE sont les suivants :

  • Améliorer la connaissance et le suivi de la nappe ;
  • Animer le contrat par la mise en œuvre et le suivi des actions prévues dans celui-ci ;
  • Apporter un soutien technique en hydrogéologie aux collectivités situées sur la nappe de Dijon Sud ;
  • Donner un avis sur les dossiers Loi sur l’Eau, ICPE et PLU.

Membres de l’InterCLE

L’InterCLE est présidée par Monsieur Frédéric FAVERJON et la vice-présidence est assurée par Monsieur Claude RÉMY.

Le Syndicat du Bassin Versant de la Vouge (SBV) est la structure accueillante de l’InterCLE.

La Commission InterCLE se compose de 13 membres représentant les trois collèges.

Collège des élus

  • M. ALMEIDA José : Maire de Longvic
  • M. DELEPEAU Gilles : Représentant de l’EPTB Saône & Doubs
  • M. FAVERJON Frédéric : Président de l’InterCLE et Vice-Président de Dijon Métropole à l’Eau et l’Assainissement, membre du Bureau
  • M. MASSON Jean-Patrick : Président du Syndicat de Bassin versant de l’Ouche et Président de la CLE de l’Ouche, membre du Bureau
  • M. RÉMY Claude : Vice-Président de l’InterCLE et Vice-Président de la CC de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges, membre du Bureau
  • Mme ZITO Florence : Présidente de la CLE  de la Vouge, membre du Bureau

Collège des usagers et associations

  • M. BAUMONT Damien : Représentant du Président de la Chambre d’Agriculture de la Côte d’Or, membre du Bureau
  • M. BURTIN Philippe : Représentant de la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Côte d’Or
  • Mme DACLIN Gisèle : Représentante du CAPREN de la Côte d’Or

Collège des représentants de l’Etat

  • M. CHARTON Christophe : Représentant de la Direction Départementale des Territoires de la Côte d’Or
  • M. Xavier FAYOUX ou Mme PETTAZZONI Isabelle: Représentant de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Bourgogne-Franche-Comté
  • Mme GUYARD Pauline : Représentant de l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse, membre du Bureau
  • Mme VOINIER Marie-Alix ou GUERDER Claudine: Représentante de l’Agence Régionale de la Santé de Bourgogne

Partenaires financeurs de l’InterCLE

 

Informations

Interclé Vouge/Ouche
25 Avenue de la Gare
21220 Gevrey-Chambertin

Téléphone 03 80 30 76 79