InterCLE

Création

La nappe de Dijon Sud est située à cheval entre les bassins versants de l’Ouche et de la Vouge. Ces deux bassins versants sont tous deux gérés par des syndicats compétents dans la gestion des milieux aquatiques :
• Le Syndicat du bassin versant de la Vouge (SBV) regroupe 58 communes au Sud de Dijon,
• Le Syndicat du bassin versant de l’Ouche (SBO) gère les milieux aquatiques de 127 communes.
Ces deux structures de gestion sont encadrées par deux CLE (Commission Locale de l’Eau) qui ont adoptées sur leur territoire respectif un SAGE.

Devant la nécessité d’agir pour reconquérir la qualité de la nappe de manière cohérente sur les deux bassins, une structure intermédiaire entre les deux CLE, l’InterCLE, a été créée le 19 janvier 2009 spécifiquement pour la gestion de la nappe de Dijon Sud.

L’InterCLE est financée à par l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse et par les 4 collectivités suivantes :

  • La Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges ;
  • Dijon Métropole ;
  • Le Syndicat du Bassin versant de de l’Ouche (SBO) ;
  • Le Syndicat du Bassin versant de la Vouge (SBV).

Objectifs

Les objectifs de l’InterCLE sont les suivants :

  • Améliorer la connaissance et le suivi de la nappe ;
  • Animer le contrat par la mise en œuvre et le suivi des actions prévues dans celui-ci ;
  • Apporter un soutien technique en hydrogéologie aux collectivités situées sur la nappe de Dijon Sud ;
  • Donner un avis sur les dossiers Loi sur l’Eau, ICPE et PLU.

Membres de l’InterCLE

L’InterCLE est présidée par Monsieur Jean-Patrick MASSON et la vice-présidence est assurée par Madame Florence ZITO.

Le Syndicat du Bassin Versant de la Vouge (SBV) est la structure accueillante de l’InterCLE.

La Commission InterCLE se compose de 13 membres représentant les trois collèges.

Collège des élus

  • M. COLLARDOT Jean-François : Président du Syndicat du Bassin versant de la Vouge et Maire de Flagey-Echézeaux
  • M. FALCONNET Thierry : Représentant de l’EPTB Saône & Doubs
  • M. HOAREAU Antoine : Vice-Président de Dijon Métropole à l’Eau et l’Assainissement, membre du Bureau
  • M. LANDRY Léonard : Représentant de l’EPTB Saône & Doubs
  • M. POULLOT Hubert : Vice-Président de l’InterCLE et Vice-Président de la CC de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges

Collège des usagers et associations

  • M. BAUMONT Damien : Représentant du Président de la Chambre d’Agriculture de la Côte d’Or, membre du Bureau
  • M. BURTIN Philippe : Représentant de la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Côte d’Or
  • Mme PETIT Martine : Représentante de FNE de la Côte d’Or
  • M. CLÉMENCIN Gérard : Représentant de UFC – Que choisir ?

Collège des représentants de l’Etat

  • M. DUFOUR Yann ou Mme GOURDON Aurélie : Représentant(e) de la Direction Départementale des Territoires de la Côte d’Or
  • M. CAUSSE Guillaume : Représentant de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Bourgogne-Franche-Comté
  • Mme GUYARD Pauline ou Thierry MARGUET : Représentant(e) de l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse, membre du Bureau
  • Mme VOINIER Marie-Alix ou GUERDER Claudine: Représentante de l’Agence Régionale de la Santé de Bourgogne

Partenaires financeurs de l’InterCLE